General terms and conditions

Conformément aux dispositions de la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Société de l'Information et le Commerce Électronique, les informations suivantes sont fournies :

1.- GÉNÉRALITÉS

1.1. Les termes et conditions ci-dessous régissent l'accès et l'utilisation du présent site web www.bahia-principe.com (ci-après dénommé « Site Web »), dont l'exploitation est assurée par la société VIAJES GTI GRUPO TURÍSTICO INTERNACIONAL S.A. (ci-après dénommée « BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS »), avec le numéro d'identification fiscale CIF A30350714 et le siège social situé à Plaza Mediterráneo, 5 07014 Palma de Mallorca (Îles Baléares). Inscrite au registre du commerce de Palma de Mallorca, tome 2410, folio 67, feuille PM-65088.

1.2. L'expression « Site Web » comprend à titre descriptif mais non limitatif les données, textes, graphiques, images, animations, créations musicales, vidéos, sons, dessins, photographies, marques, noms commerciaux, noms de domaine et autres éléments inclus dans le site, ainsi que, en général, toutes les créations, originales ou non, exprimées par tout moyen ou support, tangible ou intangible, qu'elles soient ou non susceptibles de protection conformément à la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi sur la propriété industrielle.

1.3. L'accès au Site Web implique que l'Utilisateur acquiert une série de droits et d'obligations afin de garantir une utilisation appropriée des services et contenus disponibles sur le Site Web, que BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS met à la disposition de l'Utilisateur gratuitement.

1.4. L'Utilisateur est conscient que l'accès et l'utilisation des services et contenus du site se font sous sa seule et entière responsabilité.

1.5. L'acquisition de la qualité d'« Utilisateur » se fait par l'accès au Site Web. L'Utilisateur utilisera les services et contenus exclusivement à des fins personnelles et/ou en raison de la relation juridique qui le lie à BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS, à l'exclusion de toute utilisation ultérieure dans un but lucratif ou de réalisation de tout bénéfice, direct ou indirect.

1.6. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS informe l'Utilisateur des conditions générales d'utilisation suivantes, qui sont expressément et intégralement acceptées par celui-ci simplement en accédant au Site Web et/ou en visualisant les contenus ou en utilisant les services contenus sur le Site Web.

Si ces conditions générales étaient remplacées en tout ou en partie par d'autres, ces nouvelles conditions générales seront considérées comme acceptées de la même manière que les précédentes. Toutefois, l'Utilisateur du Site Web devra consulter ces conditions générales de manière périodique pour prendre connaissance des versions successives qui y seront incluses. Il est recommandé à l'Utilisateur de consulter ces conditions chaque fois qu'il souhaite accéder ou utiliser les services et contenus du Site Web.

En cas de non-acceptation de ces conditions générales ou des conditions particulières régissant l'utilisation d'un service et/ou contenu spécifique destiné aux Utilisateurs du Site Web, que BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS déterminera, l'Utilisateur s'abstiendra d'accéder au Site Web et/ou d'utiliser les services mis à sa disposition.

1.7. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS pourra établir des conditions particulières régissant l'utilisation et/ou la souscription de services spécifiques offerts aux Utilisateurs via le Site Web. De plus, BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS pourra habiliter des tiers à annoncer ou fournir leurs services via le Site Web. Dans ces cas, BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS ne sera pas responsable de l'établissement des conditions générales et particulières à respecter pour l'utilisation, la fourniture ou la souscription de ces services par des tiers et, par conséquent, ne pourra être tenu responsable de ceux-ci.

1.8. L'Utilisateur devra mettre en place les mesures de sécurité techniques appropriées pour éviter des actions non désirées dans son système d'information, fichiers et équipements informatiques utilisés pour accéder à Internet et, en particulier, au Site Web, étant conscient qu'Internet n'est pas totalement sécurisé.

2.- OBJET DU SITE WEB

2.2. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS est une société commerciale qui, à travers ce Site Web, propose divers services hôteliers en offrant des informations gratuites sur ses produits et services touristiques. L'Utilisateur pourra également effectuer des réservations et des contrats pour les produits et services proposés sur le Site Web.

2.3. En règle générale, les services et contenus proposés sur le Site Web seront disponibles en espagnol, sans préjudice de la possibilité – sous réserve de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS – d'offrir ces services et contenus dans d'autres langues officielles régionales, ainsi que dans toute autre langue parlée au sein de l'Union Européenne.

2.4. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS pourra modifier unilatéralement et sans préavis la prestation, la configuration, le contenu et les services du site, ainsi que ses conditions d'utilisation et l'accès aux services fournis, sans préjudice des conditions particulières régissant l'utilisation d'un service et/ou contenu spécifique.

Les frais d'accès téléphonique ou tout autre coût lié à la connexion au Site Web, s'il y en a, seront à la charge exclusive de l'Utilisateur.

3.- DROITS ET OBLIGATIONS DE BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS

3.2. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature causés par les services fournis par des tiers via ce site, et en particulier, à titre non limitatif, des dommages causés par : (I) le non-respect de la loi, de la morale ou de l'ordre public ; (II) l'introduction de virus ou tout autre code informatique, fichier ou programme pouvant endommager, interrompre ou empêcher le bon fonctionnement de tout logiciel, matériel ou équipement de télécommunications ; (III) la violation des droits de propriété intellectuelle et industrielle, des secrets d'affaires, des engagements contractuels de toute nature ; (IV) la réalisation d'actes constitutifs de publicité illégale, trompeuse ou déloyale et, en général, de concurrence déloyale ; (V) le manque de véracité, d'exactitude, de qualité, de pertinence et/ou d'actualité des contenus transmis, diffusés, stockés, reçus, obtenus, mis à disposition ou accessibles ; (VI) la violation des droits à l'honneur, à la vie privée et familiale et à l'image des personnes ou, en général, tout autre droit de tiers ; (VII) l'inadéquation à tout usage prévu et la déception des attentes générées, ou les vices et défauts pouvant survenir dans la relation avec des tiers ; et (VIII) le non-respect, le retard dans l'exécution, l'exécution défectueuse ou la résiliation pour toute cause des obligations contractées par des tiers et des contrats réalisés avec des tiers.

4.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

4.2. Les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs apparaissant sur le Site Web sont la propriété de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS ou, le cas échéant, de tiers, et sont protégés par les lois en vigueur en matière de propriété industrielle.

4.3. La fourniture des services et la publication des contenus à travers le Site Web ne devront en aucun cas impliquer la cession, la renonciation ou la transmission, totale ou partielle, des droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants par BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS et/ou ses tiers légitimes titulaires.

4.4. En aucun cas, l'Utilisateur ne pourra utiliser les services et contenus existants sur le Site Web à des fins autres que personnelles, sauf pour les exceptions déterminées dans les présentes conditions générales d'utilisation du Site ou dans les conditions particulières que BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS pourra établir pour réguler l'utilisation d'un service et/ou contenu spécifique proposé via le Site Web.

4.5. Aucune partie de ce Site Web ne peut être reproduite, distribuée, transmise, copiée, communiquée publiquement, transformée, en tout ou en partie, par aucun système ou méthode manuel, électronique ou mécanique (y compris la photocopie, l'enregistrement ou tout système de récupération et de stockage d'information) par tout support actuellement connu ou à inventer dans le futur, sans le consentement de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS. L'utilisation, sous toute forme, de tout ou partie du contenu du Site est soumise à la nécessité de demander une autorisation préalable à BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS et/ou aux tiers titulaires légitimes, ainsi qu'à l'acceptation de la licence correspondante, le cas échéant, sauf disposition contraire concernant les droits reconnus et accordés à l'Utilisateur dans ces conditions générales ou ce qui est déterminé dans les conditions particulières que BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS pourra établir pour réguler l'utilisation d'un service et/ou contenu spécifique proposé via le Site Web.

5.- COOKIES

BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS peut utiliser des cookies lorsque l'Utilisateur navigue sur les sites et pages du Site Web. Ces cookies seront utilisés par BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS conformément aux conditions et aux objectifs décrits dans sa Politique de Cookies.

6.- DURÉE

6.2. Le fait que BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS ne fasse pas valoir à un moment donné le respect de l'une des conditions établies dans ces conditions générales ou, le cas échéant, dans les conditions particulières régissant l'utilisation d'un service et/ou contenu spécifique destiné aux Utilisateurs du Site Web, ne pourra être interprété par l'Utilisateur comme une renonciation à exiger ultérieurement son respect.

Ces conditions générales sont régies par la législation espagnole.

7.- BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS renonce expressément à se soumettre aux tribunaux d'arbitrage du transport pour toute question découlant de l'existence de ce contrat. Le consommateur a la possibilité d'utiliser la plateforme de résolution des litiges en ligne de l'Union Européenne, accessible via le lien suivant :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show

8.- JURIDICTION

Les parties, renonçant expressément et de manière irrévocable à leur propre juridiction, se soumettent pour la résolution de tout litige ou différend pouvant découler de l'utilisation, des services et/ou des produits contenus sur ce site web aux Tribunaux de Palma de Mallorca (Capitale).

Le site web www.bahia-principe.com ainsi que les services dérivés sont commercialisés par l’entreprise VIAJES GTI GRUPO TURÍSTICO INTERNACIONAL, S.A. (ci-après BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS).

1.L’utilisateur déclare être majeur (c’est-à-dire avoir au moins 18 ans) et avoir la capacité légale nécessaire pour contracter les produits et services offerts sur le site web de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS conformément aux présentes conditions générales, qu’il comprend et accepte dans leur intégralité. En cas de contrat par un mineur, BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS ne sera en aucun cas responsable, et le mineur, ses parents ou tuteurs devront assumer les frais que cela pourrait occasionner.

2.Toutes les informations fournies par l’utilisateur pour accéder et utiliser ce site web sont vraies, précises et complètes. Il est tenu de les maintenir à jour vis-à-vis de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS.

3.L’utilisateur s’engage à ce que les données fournies soient correctes et en particulier que les cartes de crédit ou de débit utilisées lui appartiennent et qu’il autorise BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS à débiter les services achetés.

(Les services achetés apparaîtront sur votre relevé bancaire sous le nom de VIAJES GTI).

4.Les voyageurs sont responsables de posséder tous les documents nécessaires en matière de passeport, visas, etc. Dans certains cas, il est exigé que le passeport ait une validité minimale de 6 mois. Il est recommandé de consulter les autorités pour connaître les exigences nécessaires pour voyager vers la destination spécifique. Être bébé ou enfant n’exempte pas de posséder des documents.

5.Certains pays exigent des taxes à payer par personne pour entrer ou sortir du pays, ou les deux.

6.Le site www.bahia-principe.com est uniquement et exclusivement pour l’usage personnel de l’utilisateur. Toute modification, reproduction, duplication, copie, distribution, vente, revente et autres formes d’exploitation à des fins commerciales ou non sont interdites.

7.BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS se réserve le droit de modifier à tout moment notre site web ainsi que ces conditions générales.

8.Veuillez vous assurer que vous avez lu et compris les clauses et les informations sur le produit, il est de votre responsabilité de vous en assurer.

9.La révision des prix sera permise en cas de modifications des tarifs de transport et des fluctuations des taux de change des devises des produits ou services pour l’étranger offerts sur le site de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS.

10.Les billets émis, lorsque cela est prévu par la compagnie en question, seront émis sous la modalité de “billet électronique”.

11.Tout litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions, ainsi que la relation entre l’utilisateur et BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS, sera interprété selon la législation espagnole. Pour résoudre tout différend pouvant survenir dans l’interprétation des présentes conditions générales ou de la relation entre l’utilisateur et BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS, les parties renoncent expressément à toute juridiction qui pourrait leur correspondre et se soumettent à la juridiction et à la compétence des tribunaux de la ville de Palma de Majorque.

12.Le tarif enfant s’applique de 2 à 12 ans, en tenant compte de l’âge de l’enfant à la date d’entrée à l’hôtel.

PRODUITS

Le site web de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS propose des services de réservation d’hôtel. Si le client le souhaite, il a également la possibilité de demander le service de vol associé au service d’hôtel.

HÔTEL

Délai de réservation : 3 jours ouvrables

Les personnes non incluses dans la réservation devront payer à leur arrivée le tarif local pour être incluses dans la réservation.

Annulation : Toutes les annulations doivent être traitées en contactant notre service client au 900 052 602 ou par email à reservations@bahia-principe.com

Les réservations comprenant 10 chambres ou plus ou 20 adultes ou plus sont considérées comme des réservations de groupe. Pour ce type de réservations, il est nécessaire de contacter groups1@bahia-principe.com

FRAIS D’ANNULATION :

Tarif Flexible :

Sans frais si l’annulation se produit 3 jours ou plus avant la date d’entrée à l’hôtel.

Si l’annulation se produit 2 jours avant la date d’entrée à l’hôtel, les frais équivaudront à la valeur d’une nuit (sur la réservation confirmée).

Si l’annulation se produit le jour même de la date d’entrée à l’hôtel ou en cas de “no show”, cela entraînera des frais équivalents à deux nuits (sur la réservation confirmée).

Tarif Non Remboursable :

L’annulation, la modification ou la non-présentation entraînera la facturation de 100 % du montant de la réservation.

La relation établie lors de la réservation du service de vol est contractuelle directement entre la compagnie aérienne et le client final. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS effectue la réservation à la demande du client pour lui rendre service. Il n’est pas possible d’annuler le service hôtel et de conserver le service vol. Toute incidence relative au transport concernant cette réservation (changements d’horaire, retards de vols, perte de bagages…) sera de la seule et exclusive responsabilité de la compagnie aérienne contractante. Le délai de réservation pour pouvoir la réaliser via le web est de 3 jours ouvrables avant la date de voyage.

Les réservations peuvent être effectuées avec 1 jour d’avance sur la date de départ en appelant notre centre de service client (900 052 602).

Annulation : Toutes les annulations doivent être traitées en contactant notre service client au 900 052 602 ou par email à reservations@bahia-principe.com

DÉPENSES

HÔTEL

Les dépenses décrites ci-dessus.

VOL

L’émission des billets d’avion se fait toujours par billet électronique lorsque cela est possible.

Les tarifs aériens que nous proposons sont des tarifs restreints et sont soumis à certaines conditions spéciales en matière d’émission, de modifications, d’annulations et de remboursements.

L’annulation du vol peut entraîner la perte totale de sa valeur. En cas de doute, veuillez consulter notre service clientèle.

Passeports, visas et documentation :

Tous les utilisateurs, sans exception (y compris les enfants), doivent avoir en règle leurs documents personnels et familiaux correspondants, qu’il s’agisse du passeport ou de la carte d’identité, conformément aux lois du pays ou des pays visités. Il incombe aux utilisateurs d’obtenir les visas, passeports, certificats de vaccination, etc., lorsque les voyages l’exigent. Si une autorité refuse d’accorder un visa pour des raisons particulières à l’utilisateur, ou si l’entrée dans le pays est refusée en raison du non-respect des exigences requises, ou en raison d’un défaut de documentation, ou si l’utilisateur ne possède pas la documentation requise, l’agence organisatrice décline toute responsabilité pour de tels faits, et les frais qui en résultent seront à la charge du consommateur, les conditions et règles établies pour les cas de désistement volontaire de services s’appliquant dans ces circonstances. Il est également rappelé à tous les utilisateurs, et en particulier à ceux de nationalité autre qu’espagnole, qu’ils doivent s’assurer, avant de commencer le voyage, de respecter toutes les normes et exigences applicables en matière de visas afin de pouvoir entrer sans problème dans tous les pays visités. Les mineurs de 18 ans doivent avoir une autorisation écrite signée par leurs parents ou tuteurs s’ils ne voyagent pas avec eux, au cas où celle-ci serait demandée par l’autorité compétente.

OFFRES ET FORFAITS VACANCES

La réservation anticipée pour pouvoir la réaliser via le web est de 3 jours ouvrables avant la date de voyage. Des réservations peuvent être effectuées avec 1 jour d’avance sur le départ en appelant notre centre de service client (900 052 602). Les offres de voyages combinés et autres forfaits vacances proposés via le site web de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS sous le nom de “VACANCES”, “OFFRES”, “NOUVEAUX MARIÉS”, seront soumis aux dispositions du texte consolidé de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et Utilisateurs, approuvé par le Décret Législatif Royal 1/2007, du 16 novembre et la Loi 7/1998 du 13 avril sur les conditions générales de contrat et aux conditions spécifiques du grossiste qui organise le voyage combiné.

Résumé des Frais d’Annulation :

En el caso de billetes aéreos emitidos comportan gastos del 100%.

EXCURSIONS

À l’arrivée à destination, dans le hall de l’hôtel, nous vous prions de reconfirmer votre excursion et l’heure de prise en charge avec les représentants de Coming2 / Soltour.

Frais d’Annulation :

-Pas de frais d’annulation si l’annulation est faite 3 jours ou plus avant la date de l’excursion.

-50% du montant si l’annulation se produit 2 jours avant la date de l’excursion.

-100% du montant si l’annulation se produit dans les 24 heures avant l’excursion ou en cas de “no show”.

TRANSFERTS

Frais d’Annulation :

-Pas de frais d’annulation si l’annulation est faite 3 jours ou plus avant la date du transfert.

-50% du montant si l’annulation se produit 2 jours avant la date du transfert.

-100% du montant si l’annulation se produit dans les 24 heures avant le transfert ou en cas de “no show”.

GOLF

Frais d’Annulation :

-Pas de frais d’annulation si l’annulation est faite 3 jours ou plus avant la date.

-50% du montant si l’annulation se produit 2 jours avant la date.

-100% du montant si l’annulation se produit dans les 24 heures avant la partie ou en cas de “no show”.

DAYPASS

À votre arrivée à l’hôtel lors du check-in, vous devez présenter une carte d’identité ou un passeport pour les étrangers. Le paiement se fera par carte bancaire lors du check-in. Heure de check-in : 11h et heure de check-out : 18h.

Seuls les services mentionnés dans la description du daypass sont inclus.

Frais d’annulation :

Pas de frais si l’annulation se produit 3 jours ou plus avant la date d’arrivée à l’hôtel.

Si l’annulation se produit le jour même de l’arrivée à l’hôtel ou en cas de “no show”, l’hôtel prélèvera une pénalité sur la carte fournie.

MODES DE PAIEMENT

Le système propose différents modes de paiement en fonction du jour de la réservation par rapport au jour de départ et au produit réservé. Le produit Vol + Hôtel a des conditions de paiement différentes des autres produits. Le fait de demander une réservation implique l’engagement de la part du client de vouloir cette réservation et de s’engager à en payer la valeur selon les modes de paiement établis que nous détaillons ci-dessous. Si lors de la réservation, il y a des services non confirmés (RQ), le système vous facturera si seule l’option de paiement total par carte est disponible. Si les services demandés ne peuvent pas être confirmés, le remboursement correspondant au montant total payé sera effectué. Les modes de paiement acceptés sont le virement bancaire, le paiement via PayPal et le paiement par carte de crédit. Les cartes acceptées sont : VISA, MASTERCARD et MAESTRO.

Paiements:

VOL+HÔTEL

Le montant total du vol sera débité de votre carte de crédit. Le reste, si les dates le permettent, pourra être payé avant les 15 jours précédant la date d’entrée à l’hôtel par carte de crédit ou virement bancaire.

AUTRES PRODUITS

PAIEMENT TOTAL PAR CARTE DE CRÉDIT

N’oubliez pas qu’à l’hôtel, il est indispensable de présenter la carte avec laquelle le paiement a été effectué, ainsi que le passeport. L’hôtel se réserve le droit d’admission.

Le fait de demander une réservation implique l’engagement de la part du client d’autoriser le débit sur la carte de paiement fournie. Le montant total de la réservation sera débité. Si le montant total ne peut être débité, nous procéderons à un débit de 40% du montant total de la réservation à titre de dépôt, et nous vous contacterons pour convenir du mode de paiement des 60% restants.

PAIEMENT TOTAL PAR VIREMENT (CETTE OPTION EST VALABLE S’IL RESTE PLUS DE 15 JOURS AVANT LA DATE DE DÉPART OU D’ENTRÉE À L’HÔTEL).

Nous maintiendrons la réservation avec les services choisis confirmés pendant deux jours ouvrables afin que vous effectuiez un virement bancaire sur le compte courant de la Banque BBVA numéro 0182/4899/11/0200721237, en indiquant dans l’objet du virement le numéro de la réservation, qui sera imprimé dans l’e-mail de confirmation de réservation que vous recevrez une fois celle-ci finalisée. Une fois le virement effectué, envoyez-en une copie par e-mail à reservations@bahia-principe.com.

PAIEMENT D’UN ACOMPTE DE 20% PAR CARTE DE CRÉDIT (CETTE OPTION EST VALABLE S’IL RESTE PLUS DE 30 JOURS AVANT LA DATE DE DÉPART OU D’ENTRÉE À L’HÔTEL).

Un acompte de 20% du montant de la réservation sera débité, le reste du montant devra être payé avant les 15 jours précédant la date de départ du voyage ou d’entrée à l’hôtel par virement bancaire sur le compte courant de la Banque BBVA numéro 0182/4899/11/0200721237, en indiquant dans l’objet du virement le numéro de la réservation, ou par carte de crédit en contactant notre centre de service client au 900 052 602.

PAIEMENT D’UN ACOMPTE DE 20% PAR VIREMENT (CETTE OPTION EST VALABLE S’IL RESTE PLUS DE 30 JOURS AVANT LA DATE DE DÉPART OU D’ENTRÉE À L’HÔTEL).

Nous maintiendrons la réservation avec les services choisis confirmés pendant deux jours ouvrables afin que vous effectuiez un virement bancaire sur le compte courant de la Banque BBVA numéro 0182/4899/11/0200721237, en indiquant dans l’objet du virement le numéro de la réservation, qui sera imprimé dans l’e-mail de confirmation de réservation que vous recevrez une fois celle-ci finalisée. Le reste du montant devra être payé avant les 15 jours précédant la date de départ du voyage ou d’entrée à l’hôtel par virement bancaire sur le compte courant mentionné ci-dessus, en indiquant dans l’objet du virement le numéro de la réservation, ou par carte de crédit en contactant notre centre de service client au 900 052 602.

Si le débit sur la carte n’est pas possible, le client peut choisir de changer le mode de paiement tant qu’il correspond à l’une des options décrites ci-dessus. Si, en raison des dates, il est impossible de choisir un autre mode de paiement, le client doit contacter le 900 052 602 pour effectuer la réservation et examiner d’autres options de paiement.

CONDITIONS APPLICABLES AUX VOYAGES COMBINÉS

Les présentes conditions générales sont soumises aux dispositions du texte consolidé de la loi générale pour la défense des consommateurs et des utilisateurs, approuvé par le décret législatif royal 1/2007, du 16 novembre, et la loi 7/1998 du 13 avril sur les conditions générales de la contractualisation.

MODIFICATIONS DU CONTRAT AVANT LE DÉBUT DU VOYAGE COMBINÉ

Le voyageur peut céder le contrat de voyage combiné à une personne remplissant toutes les conditions applicables à ce contrat. La cession doit être communiquée préalablement à BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS, sur un support durable, avec un préavis raisonnable d’au moins sept jours calendaires avant le début du voyage combiné. Le cédant du contrat et le cessionnaire seront solidairement responsables du montant restant à payer du prix convenu, ainsi que de toute commission, surtaxe ou autres coûts supplémentaires découlant de la cession. L’organisateur ou, le cas échéant, le détaillant informera le cédant des coûts effectifs de la cession.

Le prix du voyage combiné a été calculé sur la base des taux de change, des tarifs de transport, du coût du carburant et des taxes et impôts applicables à la date de publication du programme, ou des publications ultérieures, le cas échéant.

Toute augmentation des éléments mentionnés peut entraîner une révision du prix final du voyage, dans les montants stricts des variations de prix mentionnées. La révision des prix à la hausse peut être effectuée au plus tard 20 jours calendaires avant le début du voyage combiné. Ces modifications seront notifiées au voyageur de manière claire et compréhensible, avec une justification de cette augmentation.

Si l’augmentation de prix mentionnée dépasse 8% du prix total du voyage combiné, le voyageur peut, dans un délai de 48 heures, accepter le changement proposé ou résilier le contrat sans payer de pénalité. Si le voyageur ne notifie pas sa décision dans le délai indiqué, il sera entendu qu’il choisit de résilier le contrat sans aucune pénalité. En cas de résiliation par le voyageur du contrat de voyage combiné, tous les paiements effectués par le voyageur seront remboursés dans un délai ne dépassant pas quatorze jours calendaires à partir de la date de résiliation du contrat. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS se réserve le droit de modifier à tout moment les prix, itinéraires ou services inclus dans les séjours ou circuits figurant dans les programmes, en raison de variations possibles des coûts ou de situations imprévues.

Lorsque de telles causes surviennent, avant la confirmation des services, le voyageur peut annuler sa demande sans aucune pénalité, ou accepter le nouveau prix. La confirmation des services demandés, sauf circonstances particulières, sera généralement vérifiée dans les délais approximatifs suivants :

-2 jours ouvrables en Espagne

-4 jours ouvrables dans les Caraïbes.

TERMINATION DU CONTRAT DE VOYAGE COMBINÉ

À tout moment avant le début du voyage combiné, le voyageur peut résilier le contrat de voyage combiné, mais il devra payer une pénalité à BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS pour les concepts suivants indiqués ci-dessous :

2 – Frais d’annulation, le cas échéant :

Dans le cas où l’un des services contractés et annulés serait soumis à des conditions économiques spéciales de contrat, telles que les affrètements d’avions, de navires, les tarifs spéciaux, les hôtels en période de foires locales, les billets de spectacles, etc., les frais d’annulation pour désistement qui peuvent correspondre seront appliqués.

-Assurance optionnelle : ce service n’est pas annulable, ce qui entraîne 100% de son montant total dès le jour de sa souscription.

3. – Frais basés sur l’anticipation de la résolution :

-5% du total du voyage si le désistement se produit avec plus de 10 jours et moins de 15 jours avant la date de début du voyage ;

-15% avec plus de 2 jours et moins de 11 jours,

-Et 25% dans les deux jours précédant le départ.

L’annulation produite le même jour, ou la non-présentation au départ, ne donnera droit à aucun remboursement du montant payé (frais 100%).

NOTE : toutes les périodes indiquées sont comprises comme des jours ouvrables de la localité de départ du voyage.

En cas d’abandon de l’établissement avant la date contractée, ou de non-utilisation volontaire par le voyageur de tout service contracté, BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS n’effectuera aucun remboursement.

BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS pourra annuler le contrat et rembourser au voyageur la totalité des paiements qu’il a effectués, mais ne sera pas responsable d’une compensation supplémentaire si :

a) le nombre de personnes inscrites pour le voyage combiné est inférieur au nombre minimum spécifié dans le contrat et la notification de l’annulation est faite au voyageur dans le délai fixé dans celui-ci, qui au plus tard sera de :

1.º 20 jours calendaires avant le début du voyage combiné dans le cas des voyages de plus de 6 jours,

2.º 7 jours calendaires avant le début du voyage combiné dans le cas des voyages de 2 à 6 jours,

3.º 48 heures avant le début du voyage combiné dans le cas des voyages de moins de 2 jours,

b) BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS se trouve dans l’impossibilité d’exécuter le contrat en raison de circonstances inévitables et extraordinaires et la notification de l’annulation est faite au voyageur sans retard indu avant le début du voyage combiné.

EXÉCUTION DU VOYAGE COMBINÉ

BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS s’engage à fournir à ses clients tous les services contractés contenus dans le programme qui a donné lieu au contrat de voyage combiné, avec les conditions et caractéristiques stipulées, conformément aux points suivants :

Dans le cas où, avant le début du voyage combiné, BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS est obligé de modifier substantiellement l’une des principales caractéristiques des services de voyage, ne peut pas respecter l’une des exigences spéciales, ou propose d’augmenter le prix du voyage de plus de huit pour cent, le voyageur peut choisir de résilier le contrat sans pénalité ou d’accepter le changement proposé. Le voyageur doit communiquer la décision qu’il prend au détaillant, ou le cas échéant à l’organisateur, dans les trois jours suivant la notification de la modification. Si le voyageur ne notifie pas sa décision dans les termes indiqués, il sera entendu qu’il choisit de résilier le contrat sans pénalité.

Si les transferts/assistance de l’hôtel à l’aéroport ou vice versa, ou autres similaires, inclus dans le programme d’offre, ne sont pas respectés, principalement pour des raisons indépendantes de la volonté du transporteur et non imputables à l’organisateur, ce dernier remboursera uniquement le montant du transport alternatif utilisé par le client pour le déplacement, sur présentation du reçu ou de la facture correspondante.

Le voyageur doit informer l’organisateur ou, le cas échéant, le détaillant, sans retard indu, de toute non-conformité qu’il observe lors de l’exécution d’un service de voyage inclus dans le contrat. Cette communication doit être faite de préférence “in situ” au représentant de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS sur place, comme indiqué dans la documentation de voyage ou, à défaut, dès que possible, par écrit ou de toute autre manière permettant d’en conserver une trace, à BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS et, le cas échéant, au prestataire de services concerné.

FORMULAIRE D’INFORMATION NORMALISÉE

La combinaison de services de voyage qui vous est proposée constitue un voyage à forfait au sens du texte consolidé de la Loi générale pour la défense des consommateurs et des utilisateurs et d’autres lois complémentaires, approuvé par le Décret législatif royal 1/2007, du 16 novembre (EDL2007/205571).

Par conséquent, vous bénéficierez de tous les droits applicables dans le cadre de l’Union européenne aux voyages à forfait. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS sera pleinement responsable de la bonne exécution du voyage à forfait dans son ensemble. De plus, comme l’exige la législation, BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS est couvert par une garantie pour vous rembourser les paiements effectués et, si le transport est inclus dans le voyage, assurer votre rapatriement en cas d’insolvabilité. Principaux droits en vertu du texte consolidé de la Loi générale pour la défense des consommateurs et des utilisateurs et d’autres lois complémentaires, approuvé par le Décret législatif royal 1/2007, du 16 novembre (EDL 2007/205571) :

• Les voyageurs recevront toutes les informations essentielles sur le voyage à forfait avant de conclure le contrat de voyage à forfait.
• Il y aura toujours au moins un entrepreneur responsable de la bonne exécution de tous les services de voyage inclus dans le contrat.
• Un numéro de téléphone d’urgence ou les coordonnées d’un point de contact seront fournis aux voyageurs pour qu’ils puissent contacter l’organisateur et, le cas échéant, le détaillant.
• Les voyageurs pourront céder le voyage à forfait à une autre personne, moyennant un préavis raisonnable et, le cas échéant, sous réserve du paiement de frais supplémentaires.
• Le prix du voyage à forfait ne pourra être augmenté que si des frais spécifiques surviennent (par exemple, les prix du carburant) et s’il est expressément stipulé dans le contrat, et en aucun cas dans les vingt derniers jours précédant le début du voyage à forfait. Si l’augmentation de prix dépasse huit pour cent du prix du voyage à forfait, le voyageur pourra résilier le contrat. Si l’organisateur se réserve le droit d’augmenter le prix, le voyageur aura droit à une réduction du prix si les frais correspondants diminuent.
• Les voyageurs pourront résilier le contrat sans payer de pénalité et obtenir le remboursement complet de tous les paiements effectués si l’un des éléments essentiels du voyage à forfait, autre que le prix, est modifié de manière significative. Si l’entrepreneur responsable du voyage à forfait annule le voyage avant son début, les voyageurs auront droit au remboursement des paiements effectués et, le cas échéant, à une indemnisation.
• Dans des circonstances exceptionnelles, par exemple, en cas de graves problèmes de sécurité sur le lieu de destination pouvant affecter le voyage à forfait, les voyageurs pourront résilier le contrat avant le début du voyage à forfait, sans payer de pénalité.
• De plus, les voyageurs pourront résilier le contrat à tout moment avant le début du voyage à forfait moyennant le paiement d’une pénalité de résiliation appropriée et justifiable.
• Si, après le début du voyage à forfait, des éléments significatifs ne peuvent être fournis, des solutions alternatives appropriées devront être proposées au voyageur, sans frais supplémentaires. Les voyageurs pourront résilier le contrat sans payer de pénalité en cas de non-exécution des services lorsque cela affecte substantiellement l’exécution du voyage à forfait et que l’organisateur et, le cas échéant, le détaillant ne parviennent pas à résoudre le problème.
• Les voyageurs auront également droit à une réduction du prix et/ou à une indemnisation pour les dommages et intérêts en cas de non-exécution ou d’exécution incorrecte des services de voyage.
• L’organisateur et le détaillant devront fournir une assistance au voyageur en cas de difficultés.
• En cas d’insolvabilité de l’organisateur ou du détaillant, les paiements seront remboursés. Si l’organisateur ou, le cas échéant, le détaillant devient insolvable après le début du voyage à forfait et que celui-ci inclut le transport, le rapatriement des voyageurs sera garanti. BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS a souscrit une garantie de protection contre l’insolvabilité auprès de Zurich Insurance plc. Si des services sont refusés en raison de l’insolvabilité de BAHIA PRINCIPE HOTELS & RESORTS, les voyageurs pourront contacter cette entité ou, le cas échéant, l’autorité compétente.

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Dans le cas où le tarif est “Non remboursable”, vous pouvez faire la demande jusqu’à 24 heures après la confirmation.

Conditions nécessaires pour appliquer le meilleur prix en ligne :

• Le même hôtel pour le même type de chambre, même régime d’hébergement, pour les mêmes dates, nombre de personnes et même devise.
• Données des taxes incluses.
• Le titulaire de la réservation doit être le demandeur.

Cas où cela ne s’applique pas :

• Ne s’applique pas à d’autres produits tels que les excursions, le golf, la location de vacances, les transferts ni aux forfaits : hôtel + vol + transfert.
• Tarifs qui ne sont pas en ligne, pour les tarifs de groupe, tarifs d’entreprise, tarifs négociés, réservations avec des conditions d’annulation différentes de celles établies, tarifs d’agents, tarifs forfaitaires ou combinés, ventes flash, programmes de fidélité externes, tarifs avec bons appliqués, avec réductions, offres de nuits gratuites, réservations de sites d’enchères, réservations “on request”, offres privées, réservations effectuées par paiement financé.

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